Glossaire

Les éléments de Glossaire proposés ici explicitent les termes et notions abordées dans OSER-BFC, et notamment les sources utilisées.
Les termes sont classés par ordre alphabétique ; vous pouvez utiliser les filtres alphabétiques ci-dessous pour retrouver plus facilement une définition.
A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | K | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | U | V | W | X | Y | Z

Recherche libre ?

Affinez votre recherche en saisissant des mots-clés (champs de recherche : libellé ou description) :
Il y a 57 résultat(s)
Afficher
Secteur marchand voir Champ concurrentiel
Secteur privé voir Champ concurrentiel
Superficie toujours en herbe (STH) (DRAAF) Les superficies toujours en herbe sont les superficies utilisées, hors assolement classique, à des productions fourragères herbacées en culture principale. Elles peuvent résulter d’un enherbement naturel ou d’un ensemencement datant de six ans ou plus.
> pour en savoir plus
Surface agricole utilisée (SAU) (DRAAF FC) La SAU est constituée de l’ensemble des terres des exploitations vouées à la production agricole. Elle comprend les terres arables, les cultures permanentes et la surface toujours en herbe.
Ou, plus précisément, les grandes cultures (céréales, cultures industrielles, légumes secs, fourrages...), les superficies toujours en herbe, les légumes frais, les fleurs, les cultures permanentes (vignes, vergers...), les jachères, les jardins et les vergers familiaux.
Unité gros bétail (UGB) (DRAAF FC) Unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes, par le biais de coefficients. Les coefficients sont calculés selon l’alimentation des animaux.
L’unité gros bétail alimentation totale UGBTA compare les animaux selon leur consommation totale, herbe, fourrage et concentrés (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA).
L’unité gros bétail "alimentation grossière" UGBAG les compare selon leur consommation en herbe et fourrage et ne concerne que les herbivores (par exemple, une vache laitière = 1 UGBAG, une vache nourrice = 0,85 UGBAG, une brebis = 0,15 UGBAG).
Valeur locative cadastrale (Ministère) La valeur locative cadastrale correspond à un loyer annuel théorique que le propriétaire pourrait tirer du bien s’il était loué. Ce loyer est actualisé et revalorisé.


> pour en savoir plus
Zone d’activités économiques (ZAE)

Une zone d’activités économiques (ZAE), aussi dénommée espace d’activités économiques ou encore parc d’activités économiques (PAE), est un espace cohérent en termes d’aménagement et de tissu urbain, pouvant être délimité géographiquement. Elle accueille ou est à destination exclusive d’activités de production ou de services.
La zone d’activités économiques englobe les terrains bâtis et non bâtis occupés par des activités, ainsi que les terrains non bâtis, les terrains aménagés ou non aménagés destinés à l’accueil de ces activités à court, moyen ou long terme. La zone englobe les voiries, espaces verts et surfaces techniques nécessaires au fonctionnement de la zone d’activités ou compris dans son aménagement. De ce fait une ZAE peut s’étendre sur des terrains agricoles ou naturels si ces derniers sont destinés à accueillir à court, moyen ou long terme des activités économiques.

Une zone d’activités exclut donc toute mixité avec des fonctions résidentielles ; elles se distinguent ainsi des centres villes ou de secteurs résidentiels pouvant présenter une mixité verticale des fonctions urbaines.

Dans les communes disposant d’un document d’urbanisme, la zone d’activités est délimitée par un zonage réglementaire figurant les espaces dits « à vocation » ou « à destination des activités économiques ». Dans ce cas la zone d’activités est constituée de l’ensemble des périmètres contigus tirés du règlement graphique. Tous ces périmètres sont retenus dans l’inventaire, quelle que soit leur superficie.

Dans les communes ne disposant pas d’un document d’urbanisme, la zone d’activités économiques est délimitée par regroupement des unités foncières contiguës, bâties ou non bâties, appartenant à une ou plusieurs personnes morales exerçant une activité de production ou de services, ainsi que les voiries (à l’exclusion des emprises ferroviaires ou autoroutières).